L'accès à ce site implique l'acceptation sans réserve des dispositions suivantes :

1 ) Accès au site

L'accès à ce site et son utilisation sont réservées à un usage strictement personnel.
L'ensemble des informations contenues sur ce site ne sont valables que pour la France métropolitaine exclusivement et sont susceptibles, y compris pour les présentes dispositions, d'être modifiées à tout moment et sans préavis. ASC Micro se réserve également le droit de suspendre, d'interrompre ou de limiter sans avis préalable l'accès à tout ou partie du site. Tous les tarifs communiqués sur ce site sont TTC.
Toute correspondance ou matériel que vous envoyez sur Internet à ASC Micro est et sera considéré comme non confidentiel et non déposé. En transmettant ou en envoyant par courrier toute correspondance ou matériel sur ce site, vous vous engagez à ce qu'ASC Micro ou l'une quelconque de ses filiales soient habilitées à utiliser cette communication.


2) Respect des droits de propriété et des marques

L'ensemble des éléments que vous voyez, que vous écoutez ou que vous lisez sur le site ainsi que le site sont protégés par la législation notamment relative aux droits d'auteur ou à l'image. Ceux-ci, et notamment les marques, logos ou images… sont la propriété d'ASC Micro ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation au profit d'ASC Micro.
Vous ne pouvez en aucun cas utiliser, distribuer, copier, reproduire, modifier, dénaturer ou transmettre le site ou des éléments du site tels que notamment textes, images, sons ou marques et logos sans l'autorisation écrite et préalable d'ASC Micro ou des titulaires des droits. 
Le non-respect de cette interdiction peut notamment constituer une contrefaçon des droits de propriété intellectuels ou une atteinte aux droits des personnes et peut à ce titre engager votre responsabilité, y compris dans le cadre d'une action pénale.


3 ) Liens vers d'autres sites

ASC Micro peut proposer des liens depuis son site vers d'autres sites affiliés et non-affiliés. Ces sites sont indépendants, ASC Micro n'édite pas et ne contrôle pas ces sites. Les liens vers tous sites ne constituent, en aucun cas, une approbation ou un partenariat entre ASC Micro et ces sites. Dès lors, ASC Micro ne saurait être responsable de leurs contenus, leurs produits, leurs publicités ou tous éléments ou services présentés sur ces sites. Nous vous rappelons que les sites affiliés ou non-affiliés sont soumis à leurs propres conditions d'utilisation et de protection des données personnelles.


4) Utilisation de cookies

Les cookies sont des petits fichiers d'informations qu'un site Web peut envoyer sur le disque dur d'un ordinateur personnel pour ensuite en retrouver la trace. Les cookies ne sont pas utilisés sur ce site mais peuvent l'être par des sites auxquels donne accès notre site.


5. Utilisation des adresses IP

Une adresse IP est un nombre qui est automatiquement assigné à votre ordinateur par votre fournisseur d'accès Internet lorsque vous naviguez sur le Web. Cette adresse est enregistrée par ASC Micro lorsque vous consultez son site, et ce pour la gestion de son système informatique et pour l'analyse de l'utilisation de son site. 
Les adresses IP ne sont rattachées à aucune information à caractère personnel. Vos consultations sont ainsi enregistrées mais vous demeurez anonyme pour ASC Micro.
ASC Micro peut toutefois utiliser votre adresse IP en coopération avec votre fournisseur d'accès à Internet afin de vous identifier, si elle estime nécessaire de faire respecter ses conditions d'utilisation ou de protéger ses services, ses clients ou sur demande des autorités judiciaires.

© ASC Micro 12:
ASC Micro12, le barry la couvertoirade 12330 la cavalerie
SARL au capital de 7622.45 Euros RCS Millau 417666583
Tél: 04 67 85 32 01

Directeur de la Publication : Webmaster
Hébergeur du site : www.celeonet.fr