MENTIONS LÉGALES
PUBLICATION
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l’Économie Numérique, nous vous informons que :
Le présent site web est édité par :
La société ASC Micro, SARL au capital de 7 622,45 € dont le siège social est situé :
22 chemin des Joncasses
34660 Cournonterral
Tél. : 04 67 85 32 01
Le directeur de la publication du site web est M. Yannick Aknin en qualité de gérant de la société ASC Micro.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Le site et chacun des éléments qui le compose (architecture, textes, photographies, illustrations, programmes informatiques…) sont la propriété d'ASC Micro.
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RESPONSABILITÉS
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Les sites auxquels l’utilisateur peut accéder à partir de liens hypertextes sur le Site sont indépendants d'ASC Micro et exploités sous la responsabilité exclusive de leur auteur. Par ces liens, ASC Micro ne prend aucun engagement, ni ne formule aucune déclaration quant auxdits sites et ne saurait en conséquence assumer une quelconque responsabilité à ce titre.CONCEPTION ET RÉALISATION DU SITE
Le webdesign et le développement du site ont été réalisés par la société ComOnLight. Le site est administré grâce à Zoho Site.
Photographies : ASC Micro, Freepik.
HÉBERGEMENT DU SITE
Le site est hébergé par la société Zoho Corporation BV :
Société étrangère non immatriculée au RCS
Code APE : 6202A
Siège social : CHURCHILLAAN 11 - 99135 - 3527 GV UTRECHT - Pays-Bas
LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
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ASC Micro met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés. Cependant, elle ne saurait être tenue pour responsable d’éventuelles erreurs ou absence de disponibilité de fonctionnalités et/ou de la présence d’un virus sur son site.
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